Caractérisation environnementale
La caractérisation environnementale est une étape charnière qui inclut la Phase 2 et la Phase 3 de l’évaluation environnementale de site (ÉES). La Phase 2 est exigée si la Phase 1 a révélé des risques de contamination réels, tandis que la Phase 3 est conditionnelle au déroulement de la Phase 2.
Phase 2: échantillonnage de sol
Aussi appelée caractérisation environnementale préliminaire, la Phase 2 comprend des tests de sol. Notre équipe prélève des échantillons de sol et/ou d’eau souterraine pour confirmer la présence de contaminants. Les échantillons sont ensuite analysés en laboratoire puis interprétés selon les critères d’usage inscrits dans le Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés. Les analyses confirment ou infirment la présence de contaminants.
Toutes les ÉES de Phase 2 réalisées par notre équipe sont conformes au contenu de la norme CSA-Z769 de l’Association canadienne de normalisation (CSA). Enutech s’engage à mener cette deuxième phase de façon approfondie, et à en divulguer les résultats intégralement.
Lors de la Phase 1, aucun échantillon de sol ou d’eau souterraine n’est prélevé. Notre équipe cherche plutôt à retracer toute information pertinente visant à déterminer les risques de contamination du site. Comment y parvenir? C’est en s’intéressant aux activités autrefois opérées sur le site ainsi qu’à celles avoisinantes qu’un historique peut être dressé. Pour compléter une étude environnementale, une visite des lieux s’impose.
Des avis de contamination inscrits au registre foncier, des rapports d’étude, des caractérisations ou des plans de réhabilitation soumis par les anciens propriétaires, des discussions avec les voisins, les plans des municipalités concernées ainsi que tout autre document légal pouvant corroborer l’historique d’un site et/ou identifier les risques de contamination se révèlent utiles à cette étape-ci.
Phase 3: caractérisation environnementale complémentaire
Une fois que la présence et la concentration de contaminants sur le site sont confirmées par la Phase 2, l’étendue de la contamination doit être délimitée. Une caractérisation environnementale complémentaire exhaustive est effectuée dans le secteur contaminé pour jauger l’ampleur de la contamination. De nouvelles analyses de sol nous permettent de circonscrire la contamination en surface et en profondeur. Il devient alors plus simple d’estimer l’envergure ainsi que les coûts des travaux de réhabilitation qui auront à être menés.
La Phase 3 permet aussi de proposer des recommandations et des mesures de réhabilitation adaptées à l’étendue de la contamination qui caractérise le site.
Caractérisation environnementale pour prêts hypothécaires
Les Phases 2 et 3 d’une ÉES sont de plus en plus exigées par les institutions bancaires pour conclure l’acte d’achat. Si la Phase 1 permet de remplir un devoir de diligence raisonnable, les Phases 2 et 3 attestent de la présence ou de l’absence de contaminants sur le site. Leur réalisation donne l’heure juste à l’acheteur et garantit le prêt du côté de la Société canadienne d’hypothèque et de logement (SCHL).
À titre indicatif, depuis 2003, la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) exige la caractérisation des terrains contaminés lors d’un changement de vocation ou de cessation définitive d’activité sur un site.